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Precision Supplements
Dernière révision : 18 juin 2018.

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Santé, Conditions Médicales et Information

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Droit d’Accès et d’Utilisation

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  • utiliser n’importe quel robot d’indexation ou autre agent automatisé ou électronique pour surveiller ou copier des pages Web ou tout contenu du site à toute autre fin en relation avec votre accès au site et votre utilisation de celui-ci;
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Lieu et Loi

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Indemnité

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Divisibilité et Renonciation

Si, dans quelque juridiction que ce soit, l’une de ces Conditions d’utilisations est considérée comme invalide ou inexécutable par un tribunal compétent, ces Conditions d’utilisation seront limitées ou supprimées dans la mesure minimale nécessaire et dans la mesure d’une telle invalidité ou inexécutoire, sans rendre invalides ou inapplicables les conditions restantes du présent Accord, ni affecter la validité ou le caractère exécutoire de l’Accord dans son ensemble, les autres modalités demeureront pleinement en vigueur et de plein effet. Le défaut d’insister sur l’exécution de l’une des conditions de l’Accord ne constituera pas une renonciation à tout manquement ultérieur du présent Accord.

Ce document électronique, ainsi que tous les autres documents électroniques qui y sont mentionnés ou qui y sont incorporés, sera : (a) réputé à toutes fins être un «écrit» ou «par écrit» et se conformer à toutes les exigences légales, contractuelles et légales pour une écriture; et (b) juridiquement exécutoire en tant qu’écrit signé à l’encontre des parties soumises aux documents électroniques. Une version imprimée des Conditions d’utilisation et tout avis transmis sous forme électronique sont recevables dans les procédures judiciaires ou les procédures administratives fondées sur les Conditions d’utilisation ou s’y rapportant, dans la même mesure et soumis aux mêmes conditions que les autres documents commerciaux et enregistrements originaux générés et maintenus sous forme imprimée.

Intégralité de l’accord et Allocation

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Avis

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